Qui sommes-nous ?

Vous êtes actuellement connecté au site internet “https://www.institutionadt.fr.” (Ci après, le “Site”), édité par la société Diagramme.
Sauf disposition contraire, les présentes mentions légales sont applicables à votre navigation sur le site internet www.institutionadt.fr.
Ce site destiné à un public français et/ou situés en France. Les informations communiquées sur le Site sont destinées à un public situé en France.
Les mentions légales sont complétées par les politiques de confidentialité, accessibles sur le site.

 

Éditeur

Ce site est édité par :
Raison sociale : SAS-U DIAGRAMME
Capital social : 15 245 euros
Adresse : 5, chemin du Pont de Bois – 31130 Quint Fonsegrives
Téléphone : 05 61 24 68 69
Mail : contact@diagramme.com
Registre du Commerce et des Sociétés : RCS de TOULOUSE sous le numéro 381 294 677
Numéro de TVA : FR 00 381 294 677

 

Contacts

Représentant légal et Directeur de publication : Anthony DARTHOIT

Responsable du site (webmaster) : diagramme@diagramme31.com
Création et Hébergement : Ce site est hébergé par la société OVH, société au capital de 10 069 020 euros, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. 

 

Propriété intellectuelle, droits d’auteur

La structure générale : logiciels, textes, images animées, documents téléchargeables, représentations iconographiques et photographiques ou non ainsi que tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de DIAGRAMME.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de DIAGRAMME est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Réalisation du site 

Conception technique, design et développement : société DIAGRAMME